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Les exigences de pureté de l'air > Prise en compte de la ventilation, point réglementaire pour l'habitat existant


L'article 40 du Règlement Sanitaire Départemental Type (R.S.D.T.) fixe des exigences minimales en matière de ventilation. Celles-ci sont applicables à l'ensemble des logements construits avant les réglementations successives en matière d'aération des logements



"Les pièces principales doivent être munies d'ouvertures donnant à l'air libre et présentant une section ouvrante permettant une aération satisfaisante.

Les pièces de service (cuisine, salle d'eau et cabinet d'aisance) lorsqu'elles sont ventilées séparément, doivent comporter les aménagements suivants en fonction de leur destination :
  • Pièces de service possédant un ouvrant donnant sur l'extérieur : ces pièces doivent être équipées d'un orifice d'évacuation d'air vicié en partie haute. En sus, les cuisines doivent posséder une amenée d'air frais en partie basse.
  • Pièces de service ne possédant pas d'ouvrant donnant sur l'extérieur : ces pièces doivent être munies d'une amenée d'air frais, soit par gaine spécifique, soit par l'intermédiaire d'une pièce possédant une prise d'air sur l'extérieur. L'évacuation de l'air vicié doit s'effectuer en partie haute, soit par une gaine verticale, soit par une gaine horizontale à extraction mécanique conformément à la réglementation en vigueur.
Lorsque les pièces de service sont ventilées par un dispositif commun à l'ensemble du logement, ce dispositif doit être réalisé conformément à la réglementation en vigueur."
Les réglementations successives en matière de ventilation et d'évacuation des produits de combustion tenaient compte à la fois de l'évolution technologique des matériaux de construction (par exemple, perméabilité à l'air des ouvrants) et des habitudes de vie des occupants (par exemple, ouverture régulière des fenêtres). Or les travaux de réhabilitation acoustique en renforçant l'étanchéité à l'air des ouvrants modifient de façon sensible les conditions de ventilation des logements. En outre la nécessité de se protéger des nuisances sonores limite les possibilités d'aérer le logement par ouverture des fenêtres.

Il convient donc lors de l'opération de réhabilitation acoustique de réhabiliter également la ventilation du logement. Nous avons vu que seule la ventilation générale et permanente par balayage pouvait satisfaire à la fois aux exigences de qualité d'air intérieur tout en évitant les condensations. La dernière phrase de l'article 40.1 du R.S.D.T. indique que lors de la mise en place d'un tel principe de ventilation il convient de respecter la réglementation en vigueur et en particulier l'article 1er de l'arrêté du 24 mars 1982 rappelant que "dans les bâtiments soumis à un isolement acoustique renforcé […] l'aération doit pouvoir être permanente en toute saison".

Seuls les systèmes de ventilation mécanique (VMC, ventilation mécanique répartie, ventilation par insufflation) ou statomécanique répondent à cette exigence.

En présence d’appareils à combustion, de chauffage, de cuisine et de production d’eau chaude sanitaire :


Le R.S.D.T., dans ses articles 52 à 53 bis, indique toutes les précautions à prendre dans ce cas là, mais il ne se prononce pas sur le système de ventilation globale du logement à mettre en oeuvre.

Toutefois les recommandations ATG B.84 indiquent en leur paragraphe "5.2.2 Réhabilitation avec interventions sur l'enveloppe" (c'est le cas des réhabilitations acoustiques) :

Amenée d'air directe : Cette solution, bien que non interdite par la réglementation en vigueur, est fortement déconseillée car la forte réduction de la perméabilité à l'air diminue les possibilités d'amenée d'air neuf (amenée d'air neuf directe plus défauts d'étanchéité).

Amenée d'air indirecte : L'évacuation de l'air vicié du logement (avec ou sans appareil à gaz raccordé) s'effectue obligatoirement par conduit vertical. Les grilles d'entrée d'air sont disposées dans les pièces principales (séjour et chambres).

Note : les définitions de l'amenée d'air directe et de l'amenée d'air indirecte sont données dans l'arrêté du 2 août 1977 modifié :
"amenée d'air directe : système d'aération dans lequel l'air prélevé dans l'atmosphère extérieure pénètre directement dans le local où se trouvent le ou les appareils d'utilisation par un conduit ou par des passages ménagés dans les parois extérieures du local.
amenée d'air indirecte : système d'aération dans lequel l'air prélevé dans l'atmosphère extérieure pénètre tout d'abord dans un ou des locaux ne contenant pas les appareils d'utilisation à alimenter et transite ensuite dans le local qui contient ceux-ci."


En conclusion


En cas de réhabilitation acoustique, on réhabilitera également le système de ventilation :
  • En mettant en place, si ce n'est pas déjà le cas, un principe de ventilation générale et permanente par balayage.
  • Le système de ventilation mis en oeuvre devra pouvoir fonctionner en permanence : ceci impose l'utilisation de systèmes de ventilation mécanique (fonctionnement mécanique continu) ou stato-mécanique (fonctionnement mécanique seulement si les conditions extérieures ne permettent pas le fonctionnement de la ventilation naturelle).